Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GOURMANDIERE
LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A. Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3303946
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GOURMANDIERE de LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A

Présentation de la marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GOURMANDIERE

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GOURMANDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A domicilié(e) 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 265 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE domicilié(e) 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France.

La marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GOURMANDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIE DES CHEVALIERS DE LA GOURMANDIERE est expirée depuis le 15 juillet 2014.

LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HENRI III , LA GOURMANDIERE , HELLIZE DE MONTALAIES , PIERRE DE BERIGNEUL , MARQUISE D'AUTECOUR , LA REINE BLANCHE , LES ARPENTS DU BARON , LE SUBLIME DE LA GOURMANDIERE , AUBIN DE LA HUCHONNIERE


LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE S.C.A. Société Coopérative Agricole - 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France - SIREN 775265739


LES MAÎTRES VIGNERONS DE LA GOURMANDIERE - 24 rue de Chenonceaux,37150 FRANCUEIL - 37150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Publicité, expositions à buts commerciaux, promotion des ventes. Expositions à buts culturel et éducatif, organisation et conduite de conférences.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.